Dernière mise à jour : novembre 2026.
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), voici les informations relatives à l’éditeur et à l’hébergeur du site chapelle-joyeuse.fr.
1. Éditeur du site
Le site chapelle-joyeuse.fr est édité par [Raison sociale], [forme juridique : SAS, SARL…] au capital de [montant] €.
- Siège social : [adresse du siège]
- Adresse de l’établissement : 2 rue de Joyeuse, 76000 Rouen
- RCS : [ville] [numéro]
- SIRET : [numéro SIRET]
- N° de TVA intracommunautaire : [numéro]
- Téléphone : [numéro]
- E-mail : contact@chapelle-joyeuse.fr
Licence de débit de boissons : [type de licence et numéro].
2. Directeur de la publication
[Prénom Nom], en qualité de [fonction].
3. Hébergement
Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Site : www.ovhcloud.com.
4. Conception et réalisation
[Nom de l’agence et lien vers son site].
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus de ce site (textes, photographies, vidéos, logos, illustrations, mise en page) est la propriété de La Chapelle Joyeuse ou de ses partenaires, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Crédits photographiques : [noms des photographes].
6. Responsabilité
La Chapelle Joyeuse s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, notamment sur l’agenda et les horaires d’ouverture, qui peuvent évoluer (privatisations, événements). Elle ne saurait être tenue responsable d’une erreur, d’une omission ou d’une indisponibilité temporaire du site. Les liens vers des sites tiers (réservation, réseaux sociaux) n’engagent pas sa responsabilité quant à leur contenu.
7. Données personnelles et cookies
Le traitement de vos données personnelles et l’usage des cookies sont décrits dans notre politique de confidentialité.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.